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MENTIONS LÉGALES

Impressum. En tant que praticienne passionnée, je m'engage à vous offrir un espace d'écoute et de compréhension. Ce modèle vous guidera à travers les mentions légales nécessaires pour votre entreprise locale. Les informations nécessaires peuvent comprendre :
 
[Déborah Manzato]

Dénomination sociale ou raison sociale


Adresse du cabinet 


Noms des professionnels impliqués dans l'activité 


Numéro de téléphone, adresse e-mail pour prendre rendez-vous 


Numéro d’enregistrement au registre du commerce, ou autre autorité applicable 


Numéro d’identification fiscale 


Forme juridique de la pratique 


Montant du Capital Social 


Si des services nécessitent l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies 


Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site 


Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles 


Mentions relatives à l'utilisation de cookies 

 
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le service d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
 
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