MENTIONS LÉGALES
Impressum. En tant que praticienne passionnée, je m'engage à vous offrir un espace d'écoute et de compréhension. Ce modèle vous guidera à travers les mentions légales nécessaires pour votre entreprise locale. Les informations nécessaires peuvent comprendre :
[Déborah Manzato]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du cabinet
Noms des professionnels impliqués dans l'activité
Numéro de téléphone, adresse e-mail pour prendre rendez-vous
Numéro d’enregistrement au registre du commerce, ou autre autorité applicable
Numéro d’identification fiscale
Forme juridique de la pratique
Montant du Capital Social
Si des services nécessitent l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le service d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :
